Directives et aide-mémoire

 

Directives du DGE aux DS

Premières opérations consécutives au déclenchement d’une élection

DIR-1

Abrogée

DIR-2

Vote au domicile de l’électeur

DIR-3

Vote de l’électeur au bureau du directeur du scrutin de la circonscription de son domicile

DIR-4

Vote de l’électeur hors circonscription au bureau du directeur du scrutin

DIR-5

Les circonscriptions pour lesquelles une personne peut poser sa candidature en tant que directeur du scrutin lors de la tenue d’un concours public

DIR-6

Commission de révision itinérante en milieu rural ou semi-rural

DIR-7

Déclaration de candidature

DIR-8

Impression des bulletins de vote

DIR-9

Retrait de candidature : application des articles 256 et 257 de la Loi électorale

DIR-10

Utilisation d’un signe distinctif et activité partisane sur les lieux d’un bureau de vote

DIR-11

Précision quant au rôle du représentant d’un candidat auprès du scrutateur et du PRIMO

DIR-12

Révision itinérante dans les installations d’hébergement

DIR-13

Bureau de vote dans une installation d’hébergement

DIR-14

Vote itinérant

DIR-15

Révision et vote dans les établissements d’enseignement (élections générales seulement)

DIR-16

Mesures particulières pour les sections de vote éloignées:  la déclaration de candidature

DIR-17.1

Mesures particulières pour les sections de vote éloignées : la révision

DIR-17.2

Mesures particulières pour les sections de vote éloignées : le vote par anticipation par correspondance

DIR-17.3

Mesures particulières pour les sections de vote éloignées : l’établissement d’un bureau secondaire dans les communautés isolées et les camps de travailleurs

DIR-17.4

Mesures particulières pour les sections de vote éloignées : le vote

DIR-17.5

Révision spéciale

DIR-18

Heures d’ouverture des bureaux de vote aux Îles-de-la-Madeleine et dans une partie de la circonscription électorale de Duplessis

DIR-19

Personnel de la révision et du scrutin – Connaissance du français

DIR-20

Rappels pour assurer le bon déroulement du vote

DIR-21

Abrogée

DIR-22

Application de l’article 340 pour les électeurs absents de leur domicile pour des raisons de sécurité

DIR-23

Localisation des bureaux de vote le jour du scrutin

DIR-24

Nomination du personnel électoral recommandé

DIR-25

Déclaration de candidature – Inéligibilité

DIR-26

 

 

 

Directives du personnel électoral

Révision

Version française Version anglaise
Commission de révision ordinaire, itinérante et spéciale DGE-21-VF (15-01) DGE-21-VA (15-01)
Cahier d’instructions aux réviseurs itinérants D-21.2 VF (15-01) sans objet
Cahier d’instructions aux agents réviseurs DGE-21.6-VF (15-01) sans objet

 

Vote Version française Version anglaise
Scrutateur et secrétaire du vote dans les installations d’hébergement et au domicile de l’électeur (BVIH et BVI-BVDE) DGE-59-VF (15-10) DGE-59-VA (15-10)
Scrutateur et secrétaire du bureau de vote le jour du scrutin (BVO) DGE-60-VF (15-01) DGE-60-VA (15-01)
Scrutateur et secrétaire du vote par anticipation (BVA) DGE-61 VF (15-01) DGE-61 VA (15-01)
Préposé à l’information et au maintien de l’ordre (BVA et BVO) DGE-62 VF (15-01) DGE-62 VA (15-01)
Membres de la table de vérification de l’identité des électeurs (BVA et BVO) DGE-64-VF (15-01) DGE-64-VA (15-01)
Membres de la table de vérification de l’identité des électeurs pour le cumul des fonctions (BVA et BVO) – Extrait des directives DGE-64.1-VF (15-01) DGE-64.1-VA (15-01)
Préposé à la liste électorale (BVO) DGE-65-VF (15-01) DGE-65-VA (15-01)
Scrutateur et secrétaire pour le dépouillement du vote au bureau du directeur du scrutin et dans un établissement d’enseignement (BVDS, BVEE et BVIRE) DGE-81.2-VF (15-01) DGE-81.2-VA (15-01)
Préposé au vote (BVDS, BVEE et BVIRE) DGE-82-VF (15-01) DGE-82-VA (15-01)

 

 

 

Aide-mémoire

Version française

Version anglaise

Affiche – Interdiction d’appareils électroniques ACM-6-VB  
Dépouillement du vote le jour du scrutin (BVO) – Aide-mémoire destiné au scrutateur et au secrétaire ACM-60-VF (15-01) ACM-60-VA (15-01)
Dépouillement du vote par anticipation (BVA-BVIH-BVI-BVDE) – Aide-mémoire destiné au scrutateur et au secrétaire ACM-61-VF (15-01) ACM-61-VA (15-01)
Dépouillement du vote exercé au bureau du directeur du scrutin ou dans un établissement d’enseignement (BVDSBVEE) – Aide-mémoire destiné au scrutateur et au secrétaire ACM-83 VF (15-01) ACM-83 VA (15-01)
Le vote étape par étape – Scrutateur, secrétaire et préposé à la liste électorale (BVA et BVO) ACM-91- VF (15-01) ACM-91-VA (15-01)
Le vote étape par étape – Préposé au vote (BVDS-BVEE- BVIRE) ACM-95-VF (15-01) ACM-95-VA (15-01)
Le vote étape par étape – Équipe de BVI-BVDE dans les installations d’hébergement ACM-96-VF (15-01) ACM-96-VA (15-01)
Le vote étape par étape – Informations à l’électeur qui vote hors circonscription (BVHC) ACM-100-VB (13-08)  

 

 

 

 

 

 

 

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